Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site www.ips-pompes.fr.
Éditeur du site
Le présent site est la propriété de la société IPS – INDUSTRIES POMPES SERVICES, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 100 000 €.
Siège social : 57 Chemin des prés – ZA du Maupas Sud – 69620 Theizé – France
Immatriculée au RCS sous le numéro 502 310 782 – SIRET du siège : 502 310 782 00037
N° TVA intracommunautaire : FR13502310782
Code APE : 4669B – Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers
Président : la société ELM (SIREN 103 797 403), elle-même représentée par Sébastien MICONI, gérant.
Téléphone : 04 72 54 26 74
E-mail : infos@ips-pompes.fr
Directeur de la publication : Sébastien MICONI, représentant légal de la société ELM, Présidente d’IPS – INDUSTRIES POMPES SERVICES.
Hébergement du site
Le site est hébergé en France par la société OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovhcloud.com
Réalisation du site
Ce site a été réalisé par l’agence Opaline : Parc d’activités de Chesnes – 60 rue de Luzais – 38070 Saint-Quentin-Fallavier.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, photographies, logos, graphismes) est la propriété de la société IPS – INDUSTRIES POMPES SERVICES ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, sans l’accord écrit et préalable de son propriétaire est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles et cookies
Les informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, sur les cookies et sur vos droits figurent dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.